Choisir entre un contrat de location à durée indéterminée et à durée déterminée est important pour les gestionnaires de parc automobile. Fondamentalement, aucune des deux options n’est meilleure que l'autre, mais vous devez choisir celle qui convient le mieux à votre entreprise.
Le point essentiel à retenir ici est qu'il existe des différences notables entre les deux types de contrats de location quant à leur flexibilité et aux risques qu'ils comportent. Dans ce guide exhaustif, nous allons examiner ce qu'est un contrat de location à durée indéterminée, en quoi il diffère d'un contrat de location à durée déterminée et pourquoi il pourrait être le choix idéal pour votre organisation.
Commençons par examiner la différence entre les deux types de location, puis approfondissons chacun d'eux.
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Fonctionnalité |
Location à Durée Ouverte |
Location à Durée Fermée |
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Assomption du Risque |
Le preneur assume le risque de dépréciation |
Le bailleur assume le risque de dépréciation |
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Limites de Kilométrage |
Aucune restriction de kilométrage |
Des limites de kilométrage s'appliquent |
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Structure de Paiement |
Paiements de location variables selon la dépréciation |
Paiements mensuels fixes |
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Options en Fin de Contrat |
Achat, location mensuelle renouvelable ou retour |
Retour sans obligation |
Qu'est-ce qu'une location à durée déterminée ?
Également appelée « bail sans option » ou « bail à prix fixe », la location à durée déterminée est la meilleure option pour les entreprises qui recherchent un risque minimal. Le locateur est responsable de tout gain ou perte potentiels à la fin de la durée déterminée et le contrat de location limite le kilométrage autorisé et protège le véhicule contre une usure excessive. Les locations déterminées sont courantes dans les contrats de location destinés aux consommateurs où ceux-ci louent des véhicules personnels à durée déterminée.
Qu'est-ce qu'une location à durée indéterminée pour un véhicule ?
Une location à durée indéterminée, également appelée « contrat de location-acquisition», est un contrat dans lequel le locataire, ou quiconque qui effectue les paiements périodiques, est responsable des pertes ou des gains potentiels liés à la valeur résiduelle du bien.
Une location à durée indéterminée allie la flexibilité de la propriété aux avantages potentiels en matière de trésorerie et de fiscalité offerts par la location de véhicules d’entreprise. Elle peut également être appelée « location-financement », « location
simple » ou « location avec ajustement de valeur finale » (TRAC).
Ce type de crédit-bail permet à votre entreprise de conserver la valeur nette du véhicule tout en libérant du capital. À la fin de la période de location, vous pouvez décider d’acheter, de revendre le véhicule lors d'une vente aux enchères de véhicules en gros ou de le remplacer.
Une location à durée indéterminée peut toutefois présenter des risques, dans la mesure où la valeur résiduelle du véhicule dépend des conditions du marché et de l'état général du véhicule. Le propriétaire déterminera la valeur comptable approximative dépréciée du véhicule au moment de la conclusion de la location, mais cette valeur peut fluctuer.
Prenons un exemple. Supposons que vos paiements de location pour une voiture sont basés sur l'hypothèse qu'une voiture neuve de 50 000 $ ne vaudra plus que 18 000 $ à la fin de votre location. Si la voiture ne vaut en réalité que 10 000 $, vous devez indemniser le bailleur (la société qui vous a loué la voiture) pour la perte de 8 000 $, puisque votre loyer a été calculé sur la base d'une valeur résiduelle de 18 000 $ pour la voiture.
En gros, comme vous achetez la voiture, vous devez assumer la perte liée à cette dépréciation supplémentaire. En revanche, si la voiture vaut plus de 18 000 $ à la fin de la location, votre entreprise reçoit une indemnisation de la part du bailleur. Avec une location fermée, ou un contrat « sans obligation », vous n'êtes pas responsable de la valeur finale du véhicule. Cependant, vous pouvez être tenue responsable de l'état du véhicule (c'est-à-dire toute usure excessive) et du kilométrage.
Choisir le type de location est essentiel pour garantir l'efficacité de votre parc automobile.
Quel type de location de véhicules pour votre parc automobile choisir ?
Lorsque vous évaluez la différence entre une location déterminée et une location indéterminée, gardez à l'esprit les considérations suivantes :
1. Dans quelle mesure votre entreprise est-elle réticente à prendre des risques ?
Votre entreprise est-elle prête à prendre des risques ? Si oui, une location à durée indéterminée pourrait être préférable. Dans le cadre d'une location à durée indéterminée, votre entreprise assume tous les risques. En revanche, vous pouvez profiter de tous les gains financiers réalisés lors de la vente aux enchères si le véhicule est vendu à un prix supérieur à la valeur résiduelle convenue. Par contre, si l’utilisation réelle du véhicule dépasse considérablement l’estimation initiale, votre entreprise devra assumer toute perte de valeur.
Par exemple, si votre entreprise signe un contrat de location à durée indéterminée et prévoit que le véhicule parcourra 120 000 km en quatre ans, mais qu'il finit par en parcourir 150 000 au cours de cette période, vous assumez le risque lié à cette utilisation supplémentaire en ce qui concerne la dépréciation.
Vous devez également tenir compte d'autres facteurs qui peuvent avoir une incidence sur la valeur, comme les taux d'intérêt, les fluctuations saisonnières et la volatilité économique. Généralement, la valeur aux enchères atteint son maximum du printemps à l'automne.
Une location déterminée transfère le risque à la société de gestion du véhicule. En supposant que vous rendiez le véhicule en bon état, vous pouvez simplement vous en séparer à la fin de la période de location. Mais cette option vous offre moins de possibilités de gains au moment de la vente. Si le véhicule est vendu à un prix supérieur à sa valeur résiduelle, votre entreprise recevrait une indemnisation correspondante à la différence.

2. Combien de flexibilité votre entreprise nécessite-t-elle ?
Avec une location déterminée, votre entreprise disposera d'une très faible marge de manœuvre. Une location déterminée de type couvre une période de 36 mois, à raison de 30 000 km par an, soit un total de 90 000 km sur la durée du contrat de location.
Si, après trois ans, le véhicule a parcouru plus de 90 000 km, votre entreprise devra payer des frais pour le kilométrage excédentaire. Ces frais sont généralement compris entre 10 et 20 cents par kilomètre excédentaire, comme spécifié dans les modalités du contrat de location.
À l’inverse, si, après trois ans, le véhicule n’a parcouru que 60 000 km, vous devrez tout de même le retourner. Vous ne recevrez aucun crédit pour la différence de kilométrage.
Une autre considération en matière de flexibilité est le nombre de véhicules que vous devrez louer. Supposons, par exemple, que votre entreprise doive se séparer de cinq chauffeurs un an après le début d'un contrat de location à durée déterminée.
Votre entreprise devra tout de même payer les deux années restantes du contrat de location des véhicules, même si ceux-ci ne sont plus utilisés. Si votre entreprise est plus petite et que vous savez que vous resterez toujours dans la fourchette des 50 unités, le meilleur choix pour vous, sans doute, sont les contrats de location à durée déterminée.
En revanche, un contrat de location à durée indéterminée offre une flexibilité inégalée aux entreprises qui ont besoin d’augmenter ou de réduire leur parc automobile en fonction de leurs besoins opérationnels. Cela est particulièrement avantageux pour les entreprises dont la charge de travail fluctue ou qui connaissent des variations saisonnières. À l’issue d’une période de location à durée indéterminée de 12 mois, par exemple, vous pouvez continuer à payer au mois jusqu’à ce que la valeur comptable soit nulle et que votre entreprise devienne propriétaire du véhicule.
Conclusion
Le choix de la meilleure solution de location dépend en réalité des besoins de votre entreprise. Après avoir évalué votre tolérance au risque et vos besoins en matière de flexibilité, vous aurez une idée plus précise de laquelle choisir. Le résultat d'un choix judicieux est un parc de véhicules efficace, rentable et performant qui permet à votre équipe de continuer à faire ce qu'elle fait le mieux.
Faire connaissance avec l'auteur
Hussain Dhanani travaille dans l'industrie de la gestion de flotte depuis plus de 15 ans. Il a commencé sa carrière en tant que représentant du service à la clientèle en 2006 et occupe actuellement le poste de directeur régional de l'Ouest du Canada. Hussain est passionné par les relations humaines et s'engage à aider les entreprises à atteindre leurs objectifs en matière de gestion de flotte. Lorsqu'il n'est pas au travail, Hussain aime probablement planifier son prochain voyage dans un pays étranger.
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